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Censure et liberté de publier

Une nouvelle fois, une campagne de publicité pour un ouvrage vient de faire l'objet d'une censure.

Cet outil que l'on pourrait penser d'un autre âge semble pourtant particulièrement d'actualité depuis quelques temps...

Les livres « ne doivent pas devenir un instrument de manœuvre politique, ni être bannis des bibliothèques (...). Il nous semble plus que jamais nécessaire de le rappeler », relève Hélène Wadowski, présidente du groupe Jeunesse du Syndicat national de l'édition (SNE).

Entre les ouvrages pour la jeunesse qui ont fait l'objet d'attaques très récemment, les affiches, les ouvrages ou les spectacles, la censure revient de plus en plus fréquemment sur le devant de la scène. Pour preuve,  c'est au tour d'une maison d'édition d'être obligée de repenser la campagne d'affichage de son polar il y a quelques jours : trop « politiquement incorrecte » en ces temps de campagne municipale.

On se souvient des censures de la régie publicitaire de la RATP qui avait déjà fait ôter la pipe sur l'affiche d'une exposition consacrée au cinéaste Jacques Tati ou gommé la cigarette de Gainsbourg sur l'affiche du film "Gainsbourg, Vie héroïque".

Dans le cas présent, c'est un bandeau qui aurait pu être considéré comme dénigrant une ville qui a été refusé par la régie publicitaire de la SNCF. Celle-ci a motivé son refus en vertu de l'article 9 de ses conditions générales de vente qui "prohibe tout message publicitaire présentant un caractère politique".

"Droit d'auteur et liberté de publier"

Le titre de la formation que propose l'Asfored est donc plus que jamais d'actualité.

Le cadre juridique de la publication et de la diffusion doit être parfaitement maîtrisé par l'ensemble de ceux qui sont amenés à suivre les contrats et les droits des auteurs : éditeurs, responsables de publication, mais aussi responsables marketing ou administratifs. Faute de perdre des milliers d'euros... voire plus lorsque l'ouvrage tout entier doit être retiré de la vente.

Se prémunir du risque juridique dans une structure éditoriale, c'est veiller à la protection de l'œuvre (droit moral, droits patrimoniaux...) et de l'entreprise (plagiat, contrefaçon, concurrence déloyale....).

Maîtriser les contrats et sécuriser les diverses exploitations nécessite une parfaite connaissance des responsabilités de l'éditeur. De là dépendent la liberté de publier, aux fondements de la liberté d'expression.

Diffamation, injure et autres délits sont bien souvent difficiles à établir et à délimiter, surtout lorsqu'ils fluctuent avec l'actualité !

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